SELECTA XV
Présentation de la marque SELECTA XV
Déposée le 6 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SAN MIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTA XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELECTA XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTA XV est expirée depuis le 6 décembre 2008.
SAN MIGUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1998 n°2129799 - Publication au BOPI 1998-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20