Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTA XV
SAN MIGUEL, Fabricas de Cerveza y Malta, S.A. (société espagnole)

Numéro de dépôt :
1501929
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2008
SELECTA XV de SAN MIGUEL

Présentation de la marque SELECTA XV

Déposée le 6 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SAN MIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTA XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAN MIGUEL domicilié(e) Poligono Industrial " El Segre ", Calle Industria, 25091 LERIDA, Espagne (dossier no 2129799) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2129799) - France.

La marque SELECTA XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTA XV est expirée depuis le 6 décembre 2008.

SAN MIGUEL a également déposé les autres marques suivantes : SAN MIGUEL , Les Perles du Roussillon , SELECTA , SELECTA XV , Les Perles Bio du Roussillon , SAN MIGUEL , SAN MIGUEL RESTAURANT BARS


SAN MIGUEL, Fabricas de Cerveza y Malta, S.A. (société espagnole) - Poligono Industrial " El Segre ", Calle Industria, 25091 LERIDA, Espagne (dossier no 2129799) - Espagne


Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2129799) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1998 n°2129799 - Publication au BOPI 1998-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.